Blog des Innocents Injustement Accusés

Victime d'une erreur judiciaire, Marc Machin a passé 2.126 jours (près de 6 ans) de détention injustifiée. Ces dommages et intérêts lui ont été attribué au titre du préjudice moral et matériel.

Dans le détail, la justice a octroyé 600.000 euros au titre du préjudice moral et 63.320 euros au titre du préjudice matériel, soit sensiblement moins que la somme qu'il réclamait, à savoir 1,99 million d'euros. C'est une des plus fortes indemnisations jamais accordées par la justice en France pour des erreurs judiciaires. Loïc Sécher avait obtenu une indemnité de 797 352 € pour 3872 jours de détention injustifiée.

3 juillet 2014 - Azzimani, 49 ans, et El Jabri, 48 ans, qui ont toujours clamé leur innocence, sont les douzième et treizième condamnés à obtenir un acquittement depuis 1762 au terme d'une procédure en révision.

Ils comparaissaient libres, ils sont désormais blanchis. Pour Kader Azzimani et Brahim El-Jabri, ce jour marque la fin d'un calvaire judiciaire qui a duré 17 ans. Les deux accusés du meurtre d'un dealer, dont la condamnation à 20 ans de réclusion en 2004 pour le meurtre d'un jeune dealer à Lunel (Hérault) a été annulée par la cour de révision en mai 2013, sont acquittés par la cour d'assises du Gard à l'issue d'un procès en révision.

En quatre jours, les deux hommes auront tout vécu, la justice ayant décidé, par un curieux accord tacite regroupant partie civile, présidente de la cour et avocat général, de donner le spectacle du pire dont elle est capable.

Jeudi en fin de matinée, l’avocat général avait ainsi fait la démonstration d’une justice bornée, refusant d’admettre ses erreurs. Dans une construction intellectuelle qui se contredit d’elle-même, il a d’abord déclaré qu’il ne pouvait pas «soutenir l’accusation», car «il n’y a pas de preuves». Puis a affirmé qu’avoir condamné Azzimani et El-Jabri en 2003 et 2004 à vingt ans de prison pour le meurtre d’Azouz Jhilal, un jeune dealer, sur la base d’un témoin fou, d’une enquête biaisée et, donc, «sans preuves», n’était «pas une erreur judiciaire». «Les magistrats ont fait avec les moyens du bord, il n’y a pas trace d’une faute, d’une incompétence», a-t-il ajouté. Pendant les quarante minutes de son réquisitoire, le représentant de l’Etat a pris soin de ne jamais prononcer le mot «acquittement». Ni le moindre souhait d’avenir pour ces deux hommes qui lui font face, dont la vie a été brisée, enfermés onze et treize ans pour un crime qu’ils n’ont pas commis.

 Ainsi, sur le Blog des Innocents Injustement Accusés, nous sommes heureux de transférer le dossier de Kader Azzimani et de Brahim El-Jabri de la rubrique "Cris d'Innocence" dans la rubrique "Procès révisés", deux ans après celui de Marc Machin et trois ans après celui de Loïc Sécher.

Voir les articles ci-dessous relatant les étapes de la procédure de révision concernant Azzimani et El-Jabri.

Abdelkader Azzimani et Aberrahim El-Jabri, qui comparaissent libres, ont obtenu de s'installer aux côtés de leurs avocats, M^e Luc Abratkiewicz et M^e Jean-Marc Darrigade, plutôt que dans le box des accusés.

Les deux hommes avaient été condamnés à vingt ans de réclusion pour le meurtre d'un jeune dealer le 21 décembre 1997 à Lunel (Hérault). Le verdict avait été confirmé en appel en juin 2004. Mais entre-temps un témoin avait changé sa version des faits, ouvrant la voie à un nouveau procès. Le 23 novembre 2013, la cour d'assises de Montpellier a condamné Michel Boulma, 34 ans, et Bouziane Helaili, 36 ans, à vingt ans de réclusion pour « assassinat ». Ils n'ont pas fait appel.

Ils ont passé respectivement douze et treize ans derrière les barreaux avant que leur condamnation soit annulée par la justice le 15 mai 2013. Une décision rare motivée par le revirement d'un témoin et des expertises ADN. Un an plus tard, Abdelkader Azzimani, 49 ans, et Aberrahim El-Jabri, 48 ans, sont de retour devant la cour d'assises du Gard, à Nîmes, pour obtenir un acquittement dans le procèsen révision qui s'est ouvert lundi 30 juin. 

Le verdict est attendu jeudi 3 juillet 2014.

Voir les articles ci-dessous.

Lundi 5 mai, l'amendement qui prévoyait l'accés au dossier dès le début de la garde à vue (Voir l'article 6118 ci-dessous) a été retoqué par l'Assemblée Nationale. L'amendement avait été vivement critiqué par le gouvernement ainsi que les syndicats de police. L'accès n'est actuellement possible par les avocats qu'après une mise en examen. 

L'amendement n'a pas passé l'étape de l'Assemblée. Les députés sont revenus sur l'amendement écologiste qui devait permettre à l'avocat d'une personne en garde à vue d'avoir accès à l'ensemble du dossier. Actuellement, un avocat n'a accès qu'au procès-verbal de notification des droits et aux procès-verbaux d'audition avant toute mise en examen. 

Les députés ont voté par 14 voix contre 4 un amendement du gouvernement revenant sur cette disposition votée en commission, contre laquelle le gouvernement et des syndicats de policiers s'étaient élevés. 

L'écologiste Sergio Coronado avait fait adopter la semaine dernière, par la commission des Lois de l'Assemblée, un amendement stipulant que "l'avocat peut, dès le début de la garde à vue, consulter l'ensemble des pièces du dossier utiles à la manifestation de la vérité et indispensables à l'exercice des droits de la défense". 

Mais les syndicats de policiers s'étaient vivement opposés à cet amendement, craignant que le mis en cause obtienne, via son avocat, des éléments de l'enquête dès le début de la garde à vue. Cette opposition avait d'ailleurs été relayée ce lundi matin par le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve, au sortir d'une réunion avec le Premier ministre Manuel Valls, ex-détenteur du portefeuille. 

La ministre de la Justice Christiane Taubira avait appelé les députés, lors du débat, à attendre les résultats en juin d'une mission sur une réforme de la procédure pénale menée par le magistrat Jacques Beaume. 

Un projet de loi débattu lundi 5 mai à l’Assemblée nationale permet aux avocats d’avoir accès à l’ensemble des pièces détenues par la police sur leurs clients.

Une épreuve de force musclée se joue de nouveau depuis quelques mois entre policiers et avocats pour concrétiser la directive européenne portant sur le droit à l’information dans les procédures pénales. Ce texte enjoint la France de réformer son code de procédure pénale d’ici au 2 juin 2014 et de permettre aux avocats de connaître les raisons précises de la mise en cause de leur client.

Reste à savoir quels éléments peuvent être communiqués aux avocats.  Pour les policiers, seuls la date et le lieu de l’infraction peuvent être divulgués. De leur côté, les avocats demandent à accéder à l’ensemble du dossier de leur client. Et donc à connaître l’ensemble des éléments détenus par la police.

Un amendement favorable aux avocats

La chancellerie a dès le départ pris fait et cause pour les policiers. Mais c’était sans compter la mobilisation de certains parlementaires désireux de renforcer les droits de la défense. Ainsi, la commission des lois de l’Assemblée vient de modifier le projet de transposition et de donner gain de cause aux avocats.

Le texte prévoit de leur donner accès dès le début de la garde à vue à « l’ensemble des pièces du dossier utiles à la manifestation de la vérité et indispensables à l’exercice des droits de la défense ». Une nécessité selon l’auteur de l’amendement, l’écologiste Sergio Coronado : « L’adoption définitive de cet amendement permettrait à la France d’éviter une condamnation par la Cour européenne des Droits de l’Homme. » Reste désormais à savoir si la chancellerie est disposée à évoluer et si une majorité de parlementaires votera en séance publique l’amendement proposé.

Une durée de garde à vue revue à la baisse

Autre évolution du texte : La commission de l’Assemblée est revenue sur une modification qui avait été apportée par le Sénat, excluant la possibilité de prolonger le délai de garde à vue de 48 à 96 heures pour un certain nombre de délits.

Les députés ont décidé de monter ces gardes à vue à 72 heures, tout en précisant qu’une telle prolongation serait possible lorsqu’il existe des « raisons impérieuses tenant aux circonstances particulières de l’enquête ou de l’instruction ». Cette dérogation se ferait par ailleurs sous le contrôle du juge.

Le texte créé enfin un statut du « suspect libre » s’appliquant aux auditions réalisées dans le cadre d’une enquête de flagrance, d’une enquête préliminaire ou sur commission rogatoire du juge d’instruction. Le Sénat a déjà adopté ce projet de loi le 24 février, en procédure accélérée.

Maurice Agnelet est-il coupable ?

Personne ne peut le dire avec certitude. 

Un crime sans corps, sans arme, sans aveux, sans scène de crime peut-il permettre de condamner un présumé coupable ?

Reste à savoir quelle sera la nouvelle réaction de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) si l'avocat pousse à nouveau le dossier jusque-là !

En janvier 2013, la CEDH avait estimé que Maurice Agnelet n'avait pas bénéficié d'un "procès équitable". (Voir ci-dessous l'article 6415). 

La CEDH avait aussi noté que le meurtre d'Agnès Le Roux "n'était pas formellement établi et que, partant, le lieu, le moment et les modalités du crime supposé restaient inconnus".

Lire la réaction de Roland Agret à ce sujet dans une interview à Lyon Capitale.

Accusé par erreur du meurtre de trois enfants aux Etats-Unis, Damien Echols a passé 18 ans dans le couloir de la mort. Aujourd'hui, il raconte son cauchemar dans un livre, "La vie après la mort" (éditions Ring).

 Les faits remontent à 1993. Trois enfants de huit ans sont retrouvés sauvagement assassinés à West Memphis, dans l'Etat de l'Arkansas. Très vite, trois jeunes marginaux sont soupçonnés : Jessie Misskelley Jr, Jason Baldwin et Damien Echols.

Au terme d'un procès arbitraire qui accumule faux témoignages et preuves falsifiées, les "Trois de West  Memphis", comme on les surnomme alors, sont lourdement condamnés : Misskelley et Baldwin à la prison à perpétuité, Echols à la peine capitale.   

Finalement, en 2011, à la faveur d'une longue campagne de soutien (des personnalités comme Johnny Depp y ont participé), la justice accepte de rouvrir le dossier et examine de nouvelles preuves scientifiques. Les trois hommes obtiennent leur libération mais ne sont pas totalement innocentés. Ils restent coupables aux yeux de la justice.

Damien Echols était l'invité de Clara Dupont-Monod sur France Inter dans le 7-9 du jeudi 27 mars 2014. A écouter en cliquant ICI

Les éditions Ring, qui publient le témoignage de Damien Echols, ont également réalisé un documentaire sur cette affaire qu'on peut visionner ICI :

C'est la troisième fois que Maurice Agnelet comparaît pour les mêmes faits. La jeune femme, riche héritière des casinos de la Méditerranée, avait disparu à l'automne 1977. Encore aujourd'hui, on n'a toujours pas retrouvé son corps. L'enquête connaitra de nombreux rebondissements, Maurice Agnelet sera une première fois acquitté aux assises à Nice en 2006, puis condamné à 20 ans de réclusion à Aix l'année suivante.

Depuis, il a bénéficié, en février 2013, d'une remise en liberté à la suite d'une condamnation de la France devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme parce que le verdict de condamnation n'était pas motivé. Aujourd'hui, c'est un homme de 76 ans qui va de nouveau s'asseoir sur le banc des accusés, pour un crime commis il y a 37 ans et dont il se dit innocent.

Sa remise en liberté sous contrôle judiciaire, avait été décidée par la commission de réexamen de la Cour de cassation. L'arrêt faisait suite à une décision de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) qui, le 10 janvier 2013, avait estimé qu'il n'avait pas bénéficié d'un "procès équitable". (Voir ci-dessous l'article 6408). 

La CEDH avait aussi noté que le meurtre d'Agnès Le Roux "n'était pas formellement établi et que, partant, le lieu, le moment et les modalités du crime supposé restaient inconnus".

"La CEDH a condamné la France en disant que l'accusation n'avait émis que des hypothèses, sans en rien prouver le crime", a assuré l'avocat.

Le corps d'Agnès Le Roux n'a jamais été retrouvé, ni le véhicule avec lequel l'héritière du Palais de la Méditerranée à Nice s'était volatilisée, le week-end de la Toussaint 1977. Un point sur lequel sa défense insistera certainement.

"Lors de ce procès de Rennes, je pense que le procureur ne pourra plus émettre de seules hypothèses, il sera placé en demeure de prouver le crime, or vous savez que c'est impossible, il n'existe aucune preuve, et je dis que le principe même de ce procès n'est pas viable" avait ajouté l'avocat de Maurice Agnelet

Glenn Ford avait été reconnu coupable du meurtre d'un bijoutier de Louisiane en 1983 jusqu'à ce qu'un témoignage incriminant le bon tireur parvienne aux policiers fin 2013.

Il a le triste honneur d'être le détenu à avoir passé le plus de temps dans les couloirs de la mort des prisons américaines. Après avoir passé 29 ans dans un pénitencier de Louisiane à attendre son exécution, Glenn Ford a été libéré mardi 11 mars 2014. Un témoignage inédit recueilli fin 2013 par la police a permis de disculper cet Afro-Américain de 64 ans qui avait en vain clamé son innocence pendant 30 ans.

Originaire de Californie, Glenn Ford était venu en Louisiane pour démarrer une nouvelle vie. Il faisait des petits boulots de jardinage et de rangement pour un horloger-bijoutier de Shreveport, Isadore Rozeman. Mais le 5 novembre 1983, au cours d'un braquage, Isadore Rozeman est abattu à son comptoir. Les enquêteurs découvrent que Glenn Ford était dans le secteur du magasin au moment du crime. Autre élément qui impressionne défavorablement, lorsqu'il est interpellé, il est retrouvé en possession de biens volés dans le magasin de la victime.

Lorsque s'ouvre le procès pour homicide en 1984, Glenn Ford fait partie des suspects principaux du crime au côté de George Starks, Henry et Jake Robinson. Glenn Ford accuse les frères Robinson du meurtre mais ceux-ci se prévalent de leur droit constitutionnel de rester silencieux et refusent de s'exprimer sur l'affaire. Des témoignages rapportant les tentatives de Glenn Ford de vendre un fusil du même calibre que celui de l'arme du crime pèsent lourd dans la balance.

À cela s'ajoutent des avocats inexpérimentés et la rétention inexpliquée de plusieurs éléments à décharge dont un rapport de police spécifiant l'heure du meurtre et apportant des précisions sur l'arme du crime. Un jury composé entièrement de membres blancs condamne Glenn Ford à mort et rejette les charges retenues contre les autres accusés.

Derrière les barreaux, Glenn Ford multiplie en vain les appels.

Finalement le témoignage qui va l'innocenter arrive sur le bureau des policiers en 2013. Une source, interrogée dans une affaire de meurtre complètement distincte du dossier Isadore Rozeman, identifie Jake Robinson comme celui ayant tiré sur le bijoutier. Cet informateur aurait entendu l'homme s'accuser du meurtre. Les autorités judiciaires n'ont pas fourni plus de détails mais ont déclaré que si ce témoignage avait été connu à l'époque des faits, Glenn Ford n'aurait jamais été arrêté. «Une enquête sur les individus impliqués dans l'assassinat d'Isadore Rozeman a été ouverte», a confirmé le procureur, «ils sont également suspectés d'avoir joué un rôle dans d'autres homicides».

À sa sortie de prison, Glenn Ford s'est dit heureux mais aussi aigri par ses années d'incarcération qui l'ont privé de ses fils qu'il n'a pas vu grandir. Actuellement 83 hommes et deux femmes attendent d'être exécutés dans les prisons de Louisiane.

Selon la réglementation de Louisiane Glenn Ford pourrait n'être indemnisé qu'à hauteur de 270 000 dollars !

Les députés ont voté à l'unanimité, jeudi 27 février 2014, une proposition de loi pour faciliter les révisions de condamnations pénales définitives mais ont rejeté un amendement UMP voulant permettre aussi la révision des acquittements.

"Nulle institution n'est infaillible, la justice se grandit en reconnaissant ses erreurs", a estimé son auteur, le radical de gauche Alain Tourret.

Les révisions de condamnations sont très difficiles à obtenir, et en conséquence très rares. Pour les crimes, une dizaine seulement depuis 1945, contre "cinq en moyenne chaque année en Allemagne", selon M. Tourret. La dernière en date est celle de Christian Iacono, qui a obtenu le 18 février l'annulation d'une condamnation pour viol et qui doit être rejugé.

Le texte, qui devra maintenant être voté au Sénat, crée une nouvelle cour du réexamen et de la révision composée de magistrats issus de toutes les chambres de la Cour de cassation.

Cette nouvelle cour pourrait être saisie dès qu'un "fait nouveau" fait "naître le moindre doute" sur la culpabilité d'un condamné.

Pour permettre à la cour de statuer en connaissance de cause, la proposition de loi instaure un enregistrement obligatoire des débats des cours d'assises en version audio et, éventuellement en vidéo. Les scellés des différentes affaires seraient obligatoirement conservés durant cinq ans, renouvelables à la demande du condamné, contre seulement six mois actuellement.

Les députés ont en revanche rejeté un amendement du député UMP Georges Fenech proposant que l'on puisse revenir sur les décisions d'acquittement.

Celui-ci l'a justifié par le rebondissement intervenu fin janvier dans l'affaire Haderer: 27 ans après les faits, les traces ADN mettent en cause un homme acquitté dans le meurtre d'une jeune femme, Nelly Haderer.

Encore hostile à cette possibilité il y a deux mois, M. Fenech, ancien magistrat, a reconnu avoir évolué en raison de l'affaire Haderer.

"Cela existe déjà en Allemagne, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni", a-t-il aussi plaidé.

Pour Alain Tourret, avocat de profession, remettre en cause les acquittements signifierait "l'abandon de la prescription" des crimes à l'issue d'une longue période et "une rupture avec notre droit" qui repose sur "l'absence d'acharnement".

"On ne peut pas changer par un amendement de circonstance des principes qui sont dans notre droit depuis deux siècles", a souligné la ministre de la Justice Christiane Taubira.

Mais le "débat de fond est légitime. Le travail sur ce sujet va se poursuivre", a-t-elle dit, sans "anticiper sur ses conclusions".